Informations légales

Ce site est sous la responsabilité et la direction du représentant légal de l’entreprise « Claude Electricité ».
Le fait d’accéder et de naviguer sur le présent site constitue de la part de l’internaute une acceptation sans réserve des précisions mentionnées dans les articles suivants.

Coordonnées

Ce site est la propriété de l’entreprise  » Claude Electricité « ,   N° siret :311 735 047 00020  –   code APE 4321

Mentions légales

« Claude Electricité » se réserve le droit de modifier le contenu de ce site web de quelque façon que ce soit, à tout moment et pour n’importe quelle raison, et ce, sans notification préalable particulière. »Claude Electricité » ne pourra être tenu pour responsable, de quelque manière que ce soit, des conséquences de telles modifications.

Non divulgation des informations

« Claude Electricité » s’engage à ne pas vendre, partager, ni divulguer vos données personnelles nominatives à des tiers en dehors de « Claude Electricité ». Cependant, ces données peuvent être occasionnellement transmises à des tiers agissant pour le compte ou au nom de « Claude Electricité » ou en relation avec l’activité de « Claude Electricité » dans le cadre de l’utilisation pour laquelle elles avaient été recueillies à l’origine.

Droit d’accès

Vous disposez du droit d’accès et de mise à jour de vos données personnelles nominatives ainsi que du droit de demander leur suppression, conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. « Claude Electricité » s’engage à s’assurer que vos données personnelles nominatives sont à jour, exactes et complètes. Si vous souhaitez accéder à vos données personnelles ou les corriger, merci de bien vouloir nous contacter. Vos demandes seront traitées au plus vite. Les demandes de suppression des données personnelles seront soumises aux exigences qui s’imposent à « Claude Electricité » aux plans juridique et éthique, dans les domaines du reporting, de l’archivage et du stockage de document.

Propriété intellectuelle

Le Code de la Propriété Intellectuelle est applicable à la protection des sites web.

Les fichiers contenus dans le présent site, les photos et la forme de présentation (code XHTML et feuilles de style CSS), restent la propriété exclusive de « Claude Electricité ». Cet ensemble d’éléments constitue le caractère particulier et original du présent site.

Les logos et marques, toutes sociétés et produits cités dans le site, sont la propriété respectives de leurs auteurs.
Sauf autorisation expresse de l’auteur, aucun logo, élément graphique, photo, ou image provenant du site www.claude Electricité.fr ne peut être copié ou imité en tout ou partie à des fins commerciales ou être diffusé.

Sont expressément interdites toute représentation et/ou reproduction, de tout ou partie de ce site et/ou de l’un de ses éléments par la présentation d’une page de ce site dans un cadre n’appartenant pas à « Claude Electricité » (par la technique du » framing ») ou par l’insertion d’une image appartenant à, ou faisant partie de www.claudeelectricité.fr dans une page n’appartenant pas à « Claude Electricité » (par la technique du « in-line linking »).

Ces documents ne doivent être copiés ou diffusés sur un réseau d’ordinateurs ou sur tout autre média ou supports à valeur contractuelle et commerciale.

Le site www.claudeelectricité.fr est protégé par la réglementation applicable à la concurrence déloyale. Toute reproduction et diffusion, même partielle, par quelque procédé que ce soit, à titre commercial, onéreux ou gratuit, sans le consentement de « Claude Electricité » constitue une contrefaçon passible des peines prévues par la loi.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

La création de liens hypertextes vers le site www.claudeelectricité.fr doit faire l’objet d’une autorisation préalable de « Claude Electricité ».

Utilisation

Ce site Internet est optimisé pour une résolution 1920 x 1080, avec Internet Explorer 8.0+, FireFox 3.0+ et Safari 3.1+.